Mise en accusation de l'évêque du Mans

Le Comté du Mans me fait un procès ; voici l'acte d'accusation (le plus mal fichu que j'ai jamais vu, si vous me permettez) :

Citation :

Madame le Juge

Nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur du Maine, portons en votre cour, en ce jour de grâce du 14 mai 1454, Acte d’accusation pour :

Haute trahison Public à l’encontre du Sieur : gloth
Plaignant : Duché

En vertu de notre constitution, Livre VI - DU DROIT PENAL

-Toute incitation à commettre un crime ou un délit sera considérée comme trouble à l'ordre public (délits sérieux).

Et de la loi relative à la Loi Martiale instaurée en l’an de Grâce du 12 Mai 1454. Article 5, celle ci étant de prime sur la constitution

Ce Sieur a prononcé des paroles, le 13mai 1454, sur la gargote mainoise

Cette personne a mis en doute de l’honneur des mainois a éefendre le Roy et proube ainsi sa sympathie à l’ennemie

Ont été témoins: les sujets du Roy

Nous pouvons fournir à la Cour la preuve suivante :


http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=131573&postdays=0&postorder=asc&start=15

J'aimerais l'avis de spécialistes du droit canon : cette cour est-elle compétente pour juger un évêque ? Si oui, une loi martiale (voir gargotte Mainoise) peut-elle s'appliquer aux prêtres ?
Je vois déjà assez de vices de forme dans l'accusation pour pouvoir plaider (date des propos incriminés erronée, preuves bancales, loi martiale excessive dans ses termes), mais j'aimerais quelque avis autorisé et, si possible, des textes de loi supraducaux sur lesquels m'appuyer éventuellement.

Merci d'avance pour votre aide.

Toutes les personnes qui prendront la défense de la Bretagne se verront arrêter...
Or tous les citoyens aristoteliciens prennant partis pour la bretagne, ce qui est normal, seront donc arrêtés ou suspectés....
Le roi a donc changé de camp et a choisi l'hérétisme à l'aristotelisme..

Il est temps donc de lancer une enquête sur le roi afin d'entrainer une destitution...
Son fils serait plus apte à gerer le royaume...Il devient sénil...

Gloth a écrit:

cette cour est-elle compétente pour juger un évêque ?

Non, non, et re-non... Mais combien de fois va falloir leur dire à ces abrutis... Monseigneur, vous bénéficiez, en tant que membre du clergé, du privilège de n'être jugé que par vos pairs, et cela en vertu des us et coutumes de France. Le roy a fait le serment, lors de son sacre, de garantir à l'Eglise ses immunités.

Je demande au Sacré collège de me permettre d'assurer la défense de Monseigneur Gloth dans cette sombre affaire.

Cela a assez duré !

C'est un nouvel acte honteux. Jusqu'à quel point tolèrerons-nous ces guignoleries ? L'excommunication n'a malheureusement pas suffit et il faut prendre d'autres décisions.

Mon bon gloth , nous te sauverons.

Manque de chance tu es tombé sur Nakuneuil l'un des pires imbéciles qui soit, un ancien artésien pur et dur qui détestait farouchement la Champagne et son allié breton, personnage qui d'ailleurs à une foi que je qualifierais d'obscure et ambigüe, il serait bon que l'inquisition se penche sur son cas, car il est un proche du platonicien Vandusse ( qui rejette donc le dogme d'aristote ) lui aussi artésien.

Pour ta défense affirme tout simplement que manifester un jugement de valeur n'est en rien apporter un soutien quelconque à la Bretagne,

Ensuite critique le fondement de cette loi :

Citation :

Article4 :
Toute personne soupçonnée d’intelligence avec l’ennemi, ou de transmission d’information confidentiel peut se voire mise aux arrêts ou bannir du Comté jusqu’à la levée de la loi Martiale.
Article5 :
Toute personne tenant des discours de soutient ou de sympathie à l'ennemis se verra accusé d'intelligence avec celui ci (il est à noté que les discours incitant l'armée et la population a ne pas partir à la guerre seront considérés comme telle)

Pour eux intelligence = transmission d'information
Puis discour de sympathie = intelligence

Tu peux donc signifier à ces bênets qu'en droit on ne donne pas la même nomination juridique à deux faits différents, que l'intelligence avec ennemi notamment s'entend par concour avec, or là de concour il n'y en a point, tu peux donc les attaquer aussi sur leurs lacunes lexicales.

Enfin la loi met discours , donc au pluriel, là tu as mis un seul propos, donc juridiquement il en faudrait au moins deux pour être sous le coup de la loi.

C'est du chipotage mais bon quand un sombre abruti analphabète écrit des lois absurdes faut bien lutter contre sa bêtise avec les mêmes armes.

A cela tu ajoutes l'incompétence de son tribunal.

N'empêche c'est bien là la loi la plus médiocre qu'il me fut donné de voir, on voit que Nakuneil en est le père et que Valdy la trouve belle.

Je me suis permis de leur répondre gentiement, ainsi que de faire un petit commentaire concernant leur liste honteuse qui se présente pour les prochaines élections ducales...

Pour le commentaire, t'es pas obligé. Par contre parole de Roy fait loi. Il est déjà intervenu pour feue Son Eminence Lescure. Ils ne peuvent donc juger un Evêque non plus.

Hélas non.
Seuls les Cardinaux sont exempts de la justice ordinaire, car Princes d'Eglise. Les Evêques sont des sujets ordinaires du Roi. Là on pourra rien faire pour vous.

Mheu si, on menace d'excommunier. Non ça fait trop?

En parlant de la foi un peu floue de messire le comte Nakuneuil : je déteste la délation, mais :

Citation :

De un, bibineloden n'est qu'un fabulateur, la Bretagne a attaqué la Normandie, c'est ce qui a mené à la déclaration de guerre.
Ensuite, c'est la 4ième fois que vous m'insultez et je ne le laisserai pas passé, je commencerai d'ailleurs à ne plus reconnaître votre autorité spirituelle en ce Comté (il reste d'ailleurs assez malheureux que l'autorité spirituelle soit représentée par une personne ayant si peu d'esprit, c'est une insulte à la grandeur d'Aristote.)

Ensuite, oui je mettrai en procès toutes les personnes soutenant l'ennemis (ça me parait normal non?)

Insulte à Archevêque + mensonge éhonté + mise en doute de la sagesse du Pape (qui nomme les archevêques).

Il est très malaisé de discourir avec une personne qui ne sait pas lire et n'a aucun bon sens... on ne lui demande pas d'être intelligent, mais un peu de bon sens suffit.

Mais dites moi, cela deviens un sport national de trainer en justice des prélats? Messire urbs a-t-il prévu de l'inclure aux épreuves du Grand Festival de la Couronne pour que les Duchés se lancent dans une si sordide compétition ?

Certes, un Evêque n'est pas un prince de l'Eglise, mais tout de même je trouve ces offensives à nostre encontre de mauvaise augure, elles sont l'illustration de nostre faiblesse actuelle, il faut réagir vite et fort, j'attends toujours un réveil de la curie, seul cela peut nous sortir d'une telle situation...

Oui apparemment, à quand le lancer d'évêques ?

J'ai été moi même mis en procès en Normandie avec mes compagnons même si cela ne concerne pas je pense l'Église Aristotélicienne (et quils ont fait un procès à tous les étrangers présents sur le sol normand). Mes compagnons revenant de pélerinage ont aussi été mis en procès.

En Maine, votre duc est pas mal du tout dans le genre.

Je sens que le Vatican va devoir créer une équipe d'avocats....

Le nombre de fautes d'orthographe et de frappe dans l'acte d'accusation ne suffit-il pas à l'annuler ??

Déjà la qualification du délit : "Haute Trahison Public", ça n'existe pas.

Puisque je ne puis invoquer l'incompétence de la Cour, je vais m'attacher à démontrer celle du procureur en relevant point par point toutes ces fautes de procédures si cocasses.

Ensuite seulement, j'attaquerai le texte de la loi martiale en elle-même, ce qui était d'ailleurs ma première intention (avant même d'être en procès).

Enfin, d'ici deux jours le Maine aura un nouveau Comte et, je l'espère, un nouveau procureur et un nouveau juge. On verra bien la suite.

Haute trahison "public", la vache, faut vraiment le vouloir pour inventer ça.

Cela commence sérieusement à devenir inquiétant, Wakuma qui fait tuer un cardinal, les normands qui applaudissent un fou qui veut détacher l'Eglise de Rome, des voix obscures en artois ( Eglise de Valdès et platonicisme ) et maintenant le maine qui se permet de nier la compétence spirituelle d'un évêque nommé par l'Eglise.

Et l'on retrouve les trois provinces à la pointe de la politique menée par la pairie.

Il y a quelque chose de pourri au royaume de France et le roi laisse faire, pire, sa pairie cautionne, pendant ce temps que fait l'Eglise ?

Elle cherche à grapiller des miettes de pouvoir temporel?

pensa le Comte...

Clerc Dagsit, je vous prierai de parler d'un Duc avec les égards qui lui sont dûs... Voilà propos indignes d'un aristotélicien.

Pour le sieur Adric, il n'a que ce qu'il mérite.
L'eglise joue un jeu dangereux en ces moments, l'affiliation politique de certains transpire de trop...

Monseigneur Gloth, pensez à ôter Vannes de vos lettres de créances, ca fera plus sérieux...

Bien à vous mes seigneurs.

messire elleurc ne voulez vous pas allez plutot tenter de convertir vos tristes concitoyens a la vrai foi plutot que de deranger des prelat discourant de theologie ?

j'ai oui dire que vous n'etiez pas des plus prompte a pleurer l'assassina de monseigneur lescure...c'est peché et pour cela vous me ferez 3 pater !

Théologie? Ah?... je n'ai entendu que propos sur des actions de justice humaine, de politique depuis quelques jours en ces saints lieux... Etrange vision de votre définition de cette discipline de l'esprit...

Pour monseigneur Lescure, je cherche à comprendre avant de prier pour son âme, soyez sûr. Quel imbécile suicidaire irait attempter à sa vie contre l'avis du Roy, dans une citadelle, sachant que bien des alliés à la cause normande pourraient très mal percevoir ce geste. Vraiment je m'interroge...

Je prendrais donc cette pénitence, priant pour le salut de l'âme de ceux qui sont derrière tout ca... Vous me faites confiance monseigneur en ce qui concerne le traitrement réservé à ces derniers?

C'est parce que vous n'allez pas au bon endroit messire, pour la théologie cela fourmille de débats à la congrégation du Saint Office. Mais avouez que ce n'est pas la théologie qui vous pousse en ces lieux, mais bien l'envie de provoquer quelques clercs. je ne rentrerais pas dans vostre pitoyable surenchère, j'avais la dernière fois appeller mes amis à la modération, mais je me rends compte que vous devriez d'abord appliquer à vous même ce conseil.

Tiens, Comte Elleurc, il y a avait longtemps (mais pas assez à mon goût).

Seriez-vous repassé par Vannes, de retour de votre pélerinage ? Pour y insulter les Bretons dans les taverne ou pour y acheter du bois interdit d'exportation ? Je ne puis croire que votre assignation devant les tribunaux ait pu vous faire adopter une attitude autre que celle affichée lors de votre premier passage : votre orgueil est bien trop démesuré pour celà...

Quoi qu'il en soit, merci pour vos avis toujours si éclairés. Bon retour chez vous !

Messir Elleur, pouvez-vous me dire de quel affiliation politique vous nous parler?

Si vous dite par la que j'ai un faible pour la Bretagne detromper vous. Si sa ne serai des Phookaiste,j'aurais pas agis. Mais des Aristotélicien sont menacer par des batar hérétique et tout ceux qui s'associe a eux, sont aussi coupable que eu.

Je ne reconait personellement plus le pouvoir de dame Morgwen, de par son asociation avec un groupe d"hérétique.

adric a écrit:

par des batar hérétique

Calmez-vous Messire Adric !! N'oubliez pas que nous sommes dans un lieu saint et que tous les insultes y sont bannies.

Oui, Messire le Vidame de la Province de Tours, faites un effort.

Puis bibine se tourna vers Monseigneur Inorn:
Bon, d'accord Monseigneur. Mais, à la place d'héré(BIP), que peut-on dire?