Concordat entre l'Eglise et le Duché de Berry.
La loi du 7 avril 1451 portant sur la libereté de religion et la loi du 29 avril 1451 portant sur le statut de l'Eglise en Berry sont considérées comme formant la base de ce concordat.
Loi du 7 Avril 1451
- Citation :
- Le Duché de Berry reconnaît la liberté d'association.
Néanmoins les associations ayant pour objectif le trouble à l'ordre public sont interdites
Le Duché de Berry reconnaît la religion Catholique Apostolique et Romaine comme religion officielle.
Le Duché de Berry proclame la liberté de religion.
Fait par Volpone Duc de Berry le 7 Avril 1451
Loi du 29 avril 1451
- Citation :
- L'Eglise de Berry est dirigée par le Vatican.
Le chef de l'Eglise de Berry est l'évêque de Bourges.
L'évêque de Bourges a un siège de droit au conseil afin que la voix de la religion Catholique
Apostolique et Romaine soit entendue par tous.
Fait par le Duc de Berry le 29 Avril 1451
I De l'InquisitionL'Inquisiteur est envoyé par le Vatican.
L'Inquisiteurs agissant sur les terres du Duc de Berry et de ses vassaux est subordonné au chef de
l'Eglise en Berry.
Le tribunal inquisitoral comporte l'Inquisiteur, le Duc de Berry ou son représentant, l'Evêque de Bourges ou son représentant ecclésiastique.
L'Eglise a horreur du sang, et selon cette règle ancestrale le tribunal inquisitoral ne peux condamner à mort.
Le tribunal inquisitoral ne peux exercer une contrainte sur les sujets du Roy de France en Berry.
Si le tribunal Inquisitoral condamne à mort sur les terres ou oblige un sujet du Roy de France en Berry; alors le tribunal inquisitoral sera dissoud pour une durée de 2 semaines.
En matière inquisitorale la prescription est de 2 mois.
II Des cérémoniesLa cérémonie du baptème catholique ne peux se dérouler sans prêtre reconnu par l'Eglise.
La cérémonie catholique du mariage ne peux se dérouler sans prêtre reconnu par l'Eglise.
La cérémonie funéraire catholique ne peux se dérouler sans prêtre reconnu par l'Eglise.
Le prêtre qui a célébré ces office est tenu d'en tenir le registre au Vatican (https://eglise-rr.forumactif.com)
Le mariage catholique est seul reconnu par l'Eglise.
Les cérémonies qui n'auront pas été célèbrées avec un prêtre reconnu pourrons être bénies par la suite à la demande des intéressés.
III De la révision du ConcordatLe présent Concordat ne pourra être révisé que par amendements.
Ces amendements seront proposés par l'évêque de Bourges et proposé à la curie via le chancelier du vatican.
L'amendement présenté devra être adopté par un vote à l'unanimité à la curie et au conseil ducal.
Le chef de l'Eglise en Berry est garant de ce concordat.
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Sujet: Projet de concordat. 
Mar 14 Juin - 4:26
